Taxes

Les niveaux de fiscalité en 2014 sur les boissons

14 novembre 2013

En complément de son dossier consacré aux taxes sur les boissons et publié dans le numéro de novembre de Rayon Boissons, rayon-boissons.com vous propose de retrouver les niveaux précis de fiscalité pour chaque catégorie de boissons. Lesquelles ne sont pas épargnées depuis 2009.

Hors TVA, la fiscalité pour une bouteille d'un litre de Ricard est passée de 52,3 % en 2010 à 55,2 % en 2014. (Photo Rayon Boissons)

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Les niveaux de fiscalité en 2014, hors TVA

Vins :

  • Vins tranquilles : 3,72 €/hl

  • Vins mousseux : 9,23 €/hl

Boissons alcoolisées hors vins :

  • Boissons fermentées autres que le vin et la bière (vins aromatisés, Martini, Cinzano, etc.) : 3,72 €/hl

  • Cidres/poirés/hydromels : 1,31 €/hl

  • Vins doux naturels et vins doux liquoreux : 46,59 €/hl

  • Autres produits intermédiaires (pineau, porto, floc) : 186,35 €/hl + cotisation sécurité sociale de 46,59 €/hlpa*

  • Rhums des DOM : 934,88 €/hlap* + 373,95 €/hlap* de cotisation sécurité sociale à taux réduit (dans la limite des quotas autorisés)

  • Spiritueux : 1 718,61 €/hlap* + cotisation sécurité sociale de 551,82 €/hlap* pour les alcools titrant plus de 18 °

  • Bières : 3,66 €/hl/degré d’alcool pour les brasseries produisant moins de 200 000 hl par an ; 7,33 €/hl/degré d’alcool pour celles produisant plus de 200 000 hl/an

  • Bières sans alcool et eaux : droit spécifique de 0,54 €/hl + surtaxe communale fixée à 0,58 €/hl au maximum pour les eaux minérales

Boissons sans alcool :

  • Nectars et soft-drinks avec sucres ajoutés et/ou édulcorants de synthèse : 7,45 €/hl

  • Boissons énergisantes : 100 €/hl (sous réserve de l’acceptation de cette taxe par le Sénat et le Conseil Constitutionnel)

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Retrouvez le dossier spécila consécré à la fiscalité dans les boissons dans le numéro de novembre de Rayon Boissons.

Au sommaire :

  • Taxes, le grand ras-le-bol
  • Evolutions des taxes dans le PVC de cinq boissons
  • Le sale coût de l'écotaxe poids lourds

Renseignements : Anne Pillet au 02 99 32 21 21 ou http://www.rayon-boissons.com/Gagnez-du-temps-en-vous-abonnant-en-ligne!

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