En complément de son dossier consacré aux taxes sur les boissons et publié dans le numéro de novembre de Rayon Boissons, rayon-boissons.com vous propose de retrouver les niveaux précis de fiscalité pour chaque catégorie de boissons. Lesquelles ne sont pas épargnées depuis 2009.
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Les niveaux de fiscalité en 2014, hors TVA
Vins :
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Vins tranquilles : 3,72 €/hl
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Vins mousseux : 9,23 €/hl
Boissons alcoolisées hors vins :
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Boissons fermentées autres que le vin et la bière (vins aromatisés, Martini, Cinzano, etc.) : 3,72 €/hl
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Cidres/poirés/hydromels : 1,31 €/hl
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Vins doux naturels et vins doux liquoreux : 46,59 €/hl
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Autres produits intermédiaires (pineau, porto, floc) : 186,35 €/hl + cotisation sécurité sociale de 46,59 €/hlpa*
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Rhums des DOM : 934,88 €/hlap* + 373,95 €/hlap* de cotisation sécurité sociale à taux réduit (dans la limite des quotas autorisés)
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Spiritueux : 1 718,61 €/hlap* + cotisation sécurité sociale de 551,82 €/hlap* pour les alcools titrant plus de 18 °
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Bières : 3,66 €/hl/degré d’alcool pour les brasseries produisant moins de 200 000 hl par an ; 7,33 €/hl/degré d’alcool pour celles produisant plus de 200 000 hl/an
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Bières sans alcool et eaux : droit spécifique de 0,54 €/hl + surtaxe communale fixée à 0,58 €/hl au maximum pour les eaux minérales
Boissons sans alcool :
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Nectars et soft-drinks avec sucres ajoutés et/ou édulcorants de synthèse : 7,45 €/hl
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Boissons énergisantes : 100 €/hl (sous réserve de l’acceptation de cette taxe par le Sénat et le Conseil Constitutionnel)
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Retrouvez le dossier spécila consécré à la fiscalité dans les boissons dans le numéro de novembre de Rayon Boissons.
Au sommaire :
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Taxes, le grand ras-le-bol
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Evolutions des taxes dans le PVC de cinq boissons
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Le sale coût de l'écotaxe poids lourds
Renseignements : Anne Pillet au 02 99 32 21 21 ou http://www.rayon-boissons.com/Gagnez-du-temps-en-vous-abonnant-en-ligne!