Les boissons sucrées doivent-elles à nouveau craindre d’être taxées? C’est en tout cas ce que sous-entend un rapport adopté fin février par la commission des affaires sociales du Sénat sur « la fiscalité comportementale ». Les rapporteurs, les sénateurs Catherine Deroche (UMP) et Yves Daudigny (PS), expliquent clairement qu’il « ne paraît pas logique de faire bénéficier d’un taux réduit de TVA les produits faisant par ailleurs l’objet d’une contribution publique ». En outre, le taux de la TVA sur les boissons contenant des sucres ajoutés passerait de 5,5 % à 20 %.

Si les sodas, les energy-drinks et les nectars sont bien évidemment concernées, les sirops pourraient également être touchés. Les seuls rescapés sont les eaux, les purs jus de fruits et, une fois n’est pas coutume, les boissons édulcorées. Catherine Deroche et Yves Daudigny considèrent ces boissons comme des produits de substitution à promouvoir. Les rapporteurs souhaitent ainsi réexaminer le maintien d’une taxe sur « les produits dont l’innocuité est scientifiquement prouvée ».

Si le Syndicat National des Boissons Rafraîchissantes n’a à ce jour aucun commentaire à faire, la nouvelle est un véritable coup de marteau pour les industriels. « Nous avons été très impacté par la mauvaise presse que la taxe a provoqué autour des soft-drinks, confie-t-on chez Orangina-Schweppes. Ce qui est dommage est d’avoir cassé une dynamique ». Véritable moteur sur le marché des boissons sans alcools depuis une décennie, avec des pics à deux chiffres certaines années, les soft-drinks ont vu leurs ventes régresser depuis deux ans.

Les boissons sucrées ne sont pas les seules visées. Les deux sénateurs dénoncent également les incohérences concernant la fiscalité des boissons alcoolisées qui ne serait qu’une « juxtaposition de taxes ancestrales ». Entre autres, le rapport préconise une remise à plat de la fiscalité de l’ensemble des produits alimentaires. Dans son viseur, tous les produits susceptibles de contribuer au financement des dépenses sociales liées au tabac, à l’alcool et à l’obésité. Rapporteur de la commission des Affaires sociales et président de la Mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale, Yves Daudigny s’était notamment penché cet été sur la fiscalité avantageuse des vins tranquilles (lire aussi : Le Sénat chercherait à taxer le vin et Taxes sur les vins : le Sénat calme le jeu mais n'enterre pas le projet)