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Les bières et les energy-drinks passent bien à la taxe [K. Ermenier et E. Martel]
L’article 28 du Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale 2013 (PLFSS) a été adopté en première lecture par le Parlement jeudi dernier. Il confirme l’augmentation de + 160 % des droits d’accises pour les brasseries produisant plus de 200 000 hectolitres par an et moins de 10 000 hectolitres. Entre 10 000 hl et 50 000 hl, les droits d’accises vont grimper de + 120 % contre + 75 % pour les établissements produisant entre 50 000 hl et 200 000 hl ! Des calculs alambiqués qui permettent au texte d’aboutir à des droits d’accises de 3,60 € / hl et par degré d’alcool pour les brasseries de moins de 200 000 hl et de 7,20 € pour les établissements de plus de 200 000 hl, soit les Brasseries Kronenbourg, Heineken, Saint-Omer, Champigneulles, Karlsbraü France et Météor (voir tableau récapitualtif ci-dessous).
Les Brasseries Kronenbourg n’ont pas tardé à réagir via un communiqué. Le numéro un du marché en volumes « en appelle à la raison », en espérant que ce texte évolue après lecture au Sénat. L’opérateur juge ce texte « disproportionné, inéquitable et périlleux ». Les salariés de la brasserie Météor, eux, ont manifesté à Hochfelden en Alsace et fait signer des pétitions pour que ce texte change.
La filière brassicole n'est pas la seule concernée par une hausse de la fiscalité. Le projet de taxation des energy-drinks a également été entériné. Elle coûtera 50 € par hectolitre aux fabricants à partir du 1er janvier. Soit l'équivalent de 12,5 centimes d'euro par canette de 250 ml. Les canettes de Red Bull devraient donc voir leur prix augmenter de + 10 % environ. Pour les MDD, vendues à un peu plus de 0,50 € la canette de 250 ml, la hausse atteindra + 25 %. Si Red Bull et Coca-Cola Entreprise (Monster) restent muets sur le sujet, les dirigeants de Truc de Fou s'attendent à devoir réduire certains budgets pour faire face.
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Volumes annuels de production de la brasserie |
Montant de la taxe en € / hl / degré d'alcool en 2012 |
Montant de la taxe en €/hl/degré d'alcool en 2013 |
Augmentation de la taxe |
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Moins de 10 000 hl |
1,38 € |
3,60 € |
160% |
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De 10 000 hl à 50 000 hl |
1,64 € |
3,60 € |
120% |
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De 50 000 hl à 200 000 hl |
2,07 € |
3,60 € |
75% |
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Plus de 200 000 hl |
2,75 € |
7,20 € |
160% |
